Synthèse des éléments adoptés par sous-région marine
publié le 28 avril 2016 (modifié le 19 janvier 2017)
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Sous-région marine Manche - mer du Nord
Éléments adoptés | Lien de téléchargement |
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1. Évaluation initiale de l’état du milieu marin (EI) | Arrêté inter-préfectoral portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines, EI MMN |
2. Définition du bon état écologique (BEE) | Arrêté du 17/12/2012 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines, Document d’accompagnement, Résumé du BEE |
3. Objectifs environnementaux et indicateurs associés |
Arrêté inter-préfectoral (format pdf - 366.1 ko - 19/01/2017)
portant approbation des objectifs environnementaux et indicateurs associés, OE MMN |
4. Programme de surveillance | Arrêté inter-préfectoral portant approbation du programme de surveillance (format pdf - 12.3 Mo - 19/01/2017) pour la sous-région marine Manche-mer du Nord |
5. Programme de mesures | Programme de mesures MMN (format pdf - 5.7 Mo - 25/04/2016) , AIP MMN (format pdf - 288 ko - 25/04/2016) portant approbation du programme de mesures du PAMM de la sous-région MMN et Déclaration_MMN (format pdf - 374.4 ko - 25/04/2016) |
Pour en savoir plus sur le PAMM de la sous-région marine Manche-mer du Nord | Site de la DIRM MEMN |
Sous-région marine mers celtiques
Éléments adoptés | Lien de téléchargement |
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1. Évaluation initiale de l’état du milieu marin (EI) | Arrêté inter-préfectoral portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines, EI mers celtiques (format pdf - 15.7 Mo - 20/05/2015) |
2. Définition du bon état écologique (BEE) | Arrêté du 17/12/2012 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines, Document d’accompagnement, Résumé du BEE |
3. Objectifs environnementaux et indicateurs associés | Arrêté inter-préfectoral portant approbation des objectifs environnementaux et indicateurs associés, OE MC |
4. Programme de surveillance | Arrêté inter-préfectoral portant approbation du programme de surveillance pour la sous-région marine mers celtiques |
5. Programme de mesures | PdM GMC (format pdf - 6 Mo - 25/04/2016) , AIP GMC (format pdf - 2.8 Mo - 25/04/2016) portant approbation du programme de mesures du PAMM de la sous-région GMC et Déclaration GMC (format pdf - 4.7 Mo - 25/04/2016) |
Pour en savoir plus sur le PAMM de la sous-région marine mers celtiques | Site de la DIRM NAMO |
Sous-région marine golfe de Gascogne
Éléments adoptés | Lien de téléchargement |
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1. Évaluation initiale de l’état du milieu marin (EI) | Arrêté inter-préfectoral portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines, EI GC partie 1/4, EI GC partie 2/4, EI GC partie 3/4, EI GC partie 4/4 |
2. Définition du bon état écologique (BEE) | Arrêté du 17/12/2012 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines, Document d’accompagnement, Résumé du BEE |
3. Objectifs environnementaux et indicateurs associés | Arrêté inter-préfectoral portant approbation des objectifs environnementaux et indicateurs associés, OE GC |
4. Programme de surveillance | Arrêté inter-préfectoral portant approbation du programme de surveillance pour la sous-région marine golfe de Gascogne |
5. Programme de mesures | PdM GMC (format pdf - 6 Mo - 25/04/2016) , AIP GMC (format pdf - 2.8 Mo - 25/04/2016) portant approbation du programme de mesures du PAMM de la sous-région GMC et Déclaration GMC (format pdf - 4.7 Mo - 25/04/2016) |
Pour en savoir plus sur le PAMM de la sous-région marine golfe de Gascogne | Site de la DIRM NAMO, Site de la DIRM SA |
Sous-région marine Méditerranée occidentale
Éléments adoptés | Lien de téléchargement |
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1. Évaluation initiale de l’état du milieu marin (EI) | Arrêté inter-préfectoral portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines, EI MO, Synthèse : Fiche enjeux |
2. Définition du bon état écologique (BEE) | Arrêté du 17/12/2012 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines, Document d’accompagnement, Résumé du BEE |
3. Objectifs environnementaux et indicateurs associés | Arrêté inter-préfectoral portant approbation des objectifs environnementaux et indicateurs associés, OE MO, Synthèse : Fiche objectifs |
4. Programme de surveillance | Arrêté inter-préfectoral portant approbation du programme de surveillance (format pdf - 7.7 Mo - 19/01/2017) pour la sous-région marine Méditerranée occidentale |
5. Programme de mesures | PdM MO (format pdf - 4.1 Mo - 25/04/2016) , AIP MO (format pdf - 252.7 ko - 25/04/2016) portant approbation du programme de mesures du PAMM de la sous-région MO et Déclaration MO (format pdf - 388.2 ko - 25/04/2016) |
Pour en savoir plus sur le PAMM de la sous-région marine Méditerranée occidentale | Site de la DIRM MED |
Télécharger :
- Arrêté inter-préfectoral (format pdf - 643.5 ko - 19/01/2017)