Synthèse des éléments adoptés par sous-région marine
Sous-région marine Manche - mer du Nord
| Éléments adoptés | Lien de téléchargement |
|---|---|
| 1. Évaluation initiale de l’état du milieu marin (EI) | Arrêté inter-préfectoral portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines, EI MMN |
| 2. Définition du bon état écologique (BEE) | Arrêté du 17/12/2012 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines, Document d’accompagnement, Résumé du BEE |
| 3. Objectifs environnementaux et indicateurs associés | portant approbation des objectifs environnementaux et indicateurs associés, OE MMN |
| 4. Programme de surveillance | Arrêté inter-préfectoral portant approbation du pour la sous-région marine Manche-mer du Nord |
| 5. Programme de mesures | , portant approbation du programme de mesures du PAMM de la sous-région MMN et |
| Pour en savoir plus sur le PAMM de la sous-région marine Manche-mer du Nord | Site de la DIRM MEMN |
Sous-région marine mers celtiques
| Éléments adoptés | Lien de téléchargement |
|---|---|
| 1. Évaluation initiale de l’état du milieu marin (EI) | Arrêté inter-préfectoral portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines, |
| 2. Définition du bon état écologique (BEE) | Arrêté du 17/12/2012 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines, Document d’accompagnement, Résumé du BEE |
| 3. Objectifs environnementaux et indicateurs associés | Arrêté inter-préfectoral portant approbation des objectifs environnementaux et indicateurs associés, OE MC |
| 4. Programme de surveillance | Arrêté inter-préfectoral portant approbation du programme de surveillance pour la sous-région marine mers celtiques |
| 5. Programme de mesures | , portant approbation du programme de mesures du PAMM de la sous-région GMC et |
| Pour en savoir plus sur le PAMM de la sous-région marine mers celtiques | Site de la DIRM NAMO |
Sous-région marine golfe de Gascogne
| Éléments adoptés | Lien de téléchargement |
|---|---|
| 1. Évaluation initiale de l’état du milieu marin (EI) | Arrêté inter-préfectoral portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines, EI GC partie 1/4, EI GC partie 2/4, EI GC partie 3/4, EI GC partie 4/4 |
| 2. Définition du bon état écologique (BEE) | Arrêté du 17/12/2012 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines, Document d’accompagnement, Résumé du BEE |
| 3. Objectifs environnementaux et indicateurs associés | Arrêté inter-préfectoral portant approbation des objectifs environnementaux et indicateurs associés, OE GC |
| 4. Programme de surveillance | Arrêté inter-préfectoral portant approbation du programme de surveillance pour la sous-région marine golfe de Gascogne |
| 5. Programme de mesures | , portant approbation du programme de mesures du PAMM de la sous-région GMC et |
| Pour en savoir plus sur le PAMM de la sous-région marine golfe de Gascogne | Site de la DIRM NAMO, Site de la DIRM SA |
Sous-région marine Méditerranée occidentale
| Éléments adoptés | Lien de téléchargement |
|---|---|
| 1. Évaluation initiale de l’état du milieu marin (EI) | Arrêté inter-préfectoral portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines, EI MO, Synthèse : Fiche enjeux |
| 2. Définition du bon état écologique (BEE) | Arrêté du 17/12/2012 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines, Document d’accompagnement, Résumé du BEE |
| 3. Objectifs environnementaux et indicateurs associés | Arrêté inter-préfectoral portant approbation des objectifs environnementaux et indicateurs associés, OE MO, Synthèse : Fiche objectifs |
| 4. Programme de surveillance | Arrêté inter-préfectoral portant approbation du |
| 5. Programme de mesures | , portant approbation du programme de mesures du PAMM de la sous-région MO et |
| Pour en savoir plus sur le PAMM de la sous-région marine Méditerranée occidentale | Site de la DIRM MED |