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Politique maritime intégrée

Synthèse des éléments adoptés par sous-région marine

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publié le 28 avril 2016 (modifié le 19 janvier 2017)

  Sous-région marine Manche - mer du Nord

Éléments adoptés Lien de téléchargement
1. Évaluation initiale de l’état du milieu marin (EI) Arrêté inter-préfectoral portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines,
EI MMN
2. Définition du bon état écologique (BEE) Arrêté du 17/12/2012 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines,
Document d’accompagnement,
Résumé du BEE
3. Objectifs environnementaux et indicateurs associés Arrêté inter-préfectoral (format pdf - 366.1 ko - 19/01/2017) portant approbation des objectifs environnementaux et indicateurs associés,
OE MMN
4. Programme de surveillance Arrêté inter-préfectoral portant approbation du programme de surveillance (format pdf - 12.3 Mo - 19/01/2017) pour la sous-région marine Manche-mer du Nord
5. Programme de mesures Programme de mesures MMN (format pdf - 5.7 Mo - 25/04/2016) , AIP MMN (format pdf - 288 ko - 25/04/2016) portant approbation du programme de mesures du PAMM de la sous-région MMN et Déclaration_MMN (format pdf - 374.4 ko - 25/04/2016)
Pour en savoir plus sur le PAMM de la sous-région marine Manche-mer du Nord Site de la DIRM MEMN

  Sous-région marine mers celtiques

Éléments adoptés Lien de téléchargement
1. Évaluation initiale de l’état du milieu marin (EI) Arrêté inter-préfectoral portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines,
EI mers celtiques (format pdf - 15.7 Mo - 20/05/2015)
2. Définition du bon état écologique (BEE) Arrêté du 17/12/2012 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines,
Document d’accompagnement,
Résumé du BEE
3. Objectifs environnementaux et indicateurs associés Arrêté inter-préfectoral portant approbation des objectifs environnementaux et indicateurs associés,
OE MC
4. Programme de surveillance Arrêté inter-préfectoral portant approbation du programme de surveillance pour la sous-région marine mers celtiques
5. Programme de mesures PdM GMC (format pdf - 6 Mo - 25/04/2016) , AIP GMC (format pdf - 2.8 Mo - 25/04/2016) portant approbation du programme de mesures du PAMM de la sous-région GMC et Déclaration GMC (format pdf - 4.7 Mo - 25/04/2016)
Pour en savoir plus sur le PAMM de la sous-région marine mers celtiques Site de la DIRM NAMO

  Sous-région marine golfe de Gascogne

Éléments adoptés Lien de téléchargement
1. Évaluation initiale de l’état du milieu marin (EI) Arrêté inter-préfectoral portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines,
EI GC partie 1/4,
EI GC partie 2/4,
EI GC partie 3/4,
EI GC partie 4/4
2. Définition du bon état écologique (BEE) Arrêté du 17/12/2012 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines,
Document d’accompagnement,
Résumé du BEE
3. Objectifs environnementaux et indicateurs associés Arrêté inter-préfectoral portant approbation des objectifs environnementaux et indicateurs associés,
OE GC
4. Programme de surveillance Arrêté inter-préfectoral portant approbation du programme de surveillance pour la sous-région marine golfe de Gascogne
5. Programme de mesures PdM GMC (format pdf - 6 Mo - 25/04/2016) , AIP GMC (format pdf - 2.8 Mo - 25/04/2016) portant approbation du programme de mesures du PAMM de la sous-région GMC et Déclaration GMC (format pdf - 4.7 Mo - 25/04/2016)
Pour en savoir plus sur le PAMM de la sous-région marine golfe de Gascogne Site de la DIRM NAMO,
Site de la DIRM SA

  Sous-région marine Méditerranée occidentale

Éléments adoptés Lien de téléchargement
1. Évaluation initiale de l’état du milieu marin (EI) Arrêté inter-préfectoral portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines,
EI MO,
Synthèse : Fiche enjeux
2. Définition du bon état écologique (BEE) Arrêté du 17/12/2012 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines,
Document d’accompagnement,
Résumé du BEE
3. Objectifs environnementaux et indicateurs associés Arrêté inter-préfectoral portant approbation des objectifs environnementaux et indicateurs associés,
OE MO,
Synthèse : Fiche objectifs
4. Programme de surveillance Arrêté inter-préfectoral portant approbation du programme de surveillance (format pdf - 7.7 Mo - 19/01/2017) pour la sous-région marine Méditerranée occidentale
5. Programme de mesures PdM MO (format pdf - 4.1 Mo - 25/04/2016) , AIP MO (format pdf - 252.7 ko - 25/04/2016) portant approbation du programme de mesures du PAMM de la sous-région MO et Déclaration MO (format pdf - 388.2 ko - 25/04/2016)
Pour en savoir plus sur le PAMM de la sous-région marine Méditerranée occidentale Site de la DIRM MED

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