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Marianne
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Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM)
Cette rubrique vous donne accès à l’ensemble des documents de travail et des comptes-rendus de réunions techniques concernant la mise en œuvre de la directive cadre stratégie pour le milieu marin. Pour une présentation générale de cette directive européenne, voir notre article dédié.
  • Mise en œuvre des plans d’actions pour le milieu marin
  • Éléments adoptés des plans d’action pour le milieu marin (PAMM)
  • Plans d’action pour le milieu marin : étapes clés
  • Carte des échelles de mise en oeuvre des plans d’action pour le milieu marin
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Énergies marines renouvelables (EMR)
 
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