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Formation maritime et Gens de mer

Règles générales de revalidation des titres

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publié le 21 septembre 2020

Vous devez justifier du maintien des compétences pour obtenir la revalidation de votre brevet, des règles simples sont à respecter :
1 – justifier d’un service en mer correspondant au brevet
2 – justifier, dans certains cas, de certificats complémentaires
3 – justifier d’une aptitude médicale valide

  1 - La navigation

  • Vous devez pendant la validité de votre titre avoir navigué 12 mois dans la fonction du brevet ou dans la fonction strictement inférieure.

PONT

Brevets à revaliderFonctions du brevetFonction strictement inférieureCaractéristiques navires armés pêcheCaractéristiques navires armés commerce/plaisance
Capitaine 200
Capitaine 200 pêche
Capitaine 200 yacht
Capitaine 200 voile
Capitaine ou patron Second capitaine Tous navires* (sur cultures marines, la navigation
est retenue à 50%)
Tous navires*
Brevet de chef de quart 500 Lieutenant / officier pont Pas de fonction inférieure Tous navires* sauf cultures marines Tous navires*
Lieutenant de pêche Lieutenant / officier pont Pas de fonction inférieure Tous navires* sauf cultures marines Tous navires*
Capitaine 500 Capitaine / patron Second capitaine Tous navires* sauf cultures marines Tous navires*
Patron de pêche Capitaine / patron Second capitaine Tous navires* sauf cultures marines Tous navires*
Officier chef de quart passerelle Lieutenant / officier pont Pas de fonction inférieure Navires de longueur > 24 mètres Navires* jauge brute ≥ 500
Navires* de jauge brute < 500 si puissance propulsive ≥ 750 kW
Navires* de jauge brute < 500 si éloignement ≥ 200 milles
Second capitaine 3000
Second capitaine
Second capitaine / capitaine Lieutenant / officier pont Navires de longueur > 24 mètres Navires* jauge brute ≥ 500
Navires* de jauge brute < 500 si puissance propulsive ≥ 750 kW
Navires* de jauge brute < 500 si éloignement ≥ 200 milles
Capitaine 3000
Capitaine
Capitaine / patron Second capitaine Navires de longueur > 24 mètres "Navires* jauge brute ≥ 500
Navires* de jauge brute < 500 si puissance propulsive ≥ 750 kW
Navires* de jauge brute < 500 si éloignement ≥ 200 milles
Capitaine de pêche Capitaine / patron Second capitaine Tous navires*
sauf cultures marines
"Navires* jauge brute ≥ 500
Navires* de jauge brute < 500 si puissance propulsive ≥ 750 kW
Navires* de jauge brute < 500 si éloignement ≥ 200 milles

* navires autorisés par les prérogatives figurant sur les brevets détenus, référence annexe II du décret 2015-723 et sous réserve de la réglementation sur la prise en compte de la navigation

MACHINE

Brevets à revalider Fonctions du brevet Fonction strictement inférieure Caractéristiques navires armés pêche, commerce, plaisance
Officier chef de quart machine Officier machine Pas de fonction inférieure Navires* de puissance propulsive ≥ 750 kW
Second mécanicien 3 000 kW Second mécanicien Officier machine Navires* de puissance propulsive ≥ 750 kW
Chef mécanicien 3 000 kW Chef mécanicien Second mécanicien Navires* de puissance propulsive ≥ 750 kW
Second mécanicien 8 000 kW Second mécanicien Officier machine Navires* de puissance propulsive ≥ 750 kW
Chef mécanicien 8 000 kW Chef mécanicien Second mécanicien Navires* de puissance propulsive ≥ 750 kW
Second mécanicien Second mécanicien Officier machine Navires* de puissance propulsive ≥ 750 kW
Chef mécanicien Chef mécanicien Second mécanicien Navires* de puissance propulsive ≥ 750 kW

* navires autorisés par les prérogatives figurant sur les brevets détenus, référence annexe II du décret 2015-723 et sous réserve de la réglementation sur la prise en compte de la navigation.

  • Vous n’avez pas cumulé un service en mer de 12 mois pendant la validité du brevet ?
    Si vous justifiez de 3 mois de navigation, dans les fonctions décrites ci-dessus, sur la période de 6 mois précédant la demande de revalidation du titre, la navigation est également acceptée.
  • Vous n’avez pas assez navigué ou dans une fonction ne permettant pas la revalidation ?
    Une autre solution s’offre à vous, le test de revalidation. Si vous estimez avoir besoin d’une remise à niveau le test peut-être précédé d’un stage.
    Pour connaitre les programmes des tests et stages ainsi que les horaires, vous devez consulter les appendices de l’annexe II, arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation

Attention, le marin qui revalide par test ou stage de revalidation les brevets :

  • d’officier chef de quart passerelle, second capitaine et capitaine pour navires de jauge brute > 500
  • d’officier chef de quart machine, second mécanicien et chef mécanicien pour navires de puissance propulsive > 750 kW

doit être titulaire de la formation BRM/ERM

  2 - Les certificats à détenir 

Selon les brevets à revalider, les certificats exigés sont différents, pour connaître les certificats à détenir, vous devez consulter l’annexe V de l’arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation

Ci-après, les règles de revalidation des principaux certificats sont présentés. Pour en savoir plus, consulter les articles dédiés dans la même rubrique.

-* Formations médicales

Tout capitaine est responsable des soins médicaux à bord et, à ce titre, doit détenir le certificat d’enseignement médical, en fonction de l’éloignement des côtes et de la jauge du navire. Il peut, sans que cela le dispense d’être titulaire du certificat valide, déléguer la pratique des soins, la maintenance et l’usage de la dotation médicale à un ou plusieurs membres de l’équipage. Dans ce cas, la personne désignée doit détenir le certificat d’enseignement médical approprié valide.

L’enseignement médical ne peut être revalidé que par stage de recyclage :

Certificats à revalider Eloignement aux côtes Durée du stage de recyclage UV suivies
EM I < 20 milles 7 h UV-PSC 1 / UV-HPR
EM II < 200 milles 16 h UV-PSEM / UV-SE / UV-AMMCT 2
EM III Tout éloignement 36 h UV-PSEM / UV- ME / UV-SI / UV-AMMCT 3

-* Formation radiocommunications

Les CRO, CGO et CSO sont soumis aux mêmes règles que les brevets, ils peuvent être revalidés par navigation, par test ou par stage suivi d’un test.

Pour que la navigation soit retenue, le titulaire doit justifier de fonctions d’opérateur radio. Lorsque les fonctions enregistrées diffèrent de fonctions de lieutenant, second pont ou patron, les marins doivent transmettre une attestation (format pdf - 421.8 ko - 27/08/2020) de leur capitaine ou armateur justifiant de fonctions d’opérateur.

Les marins qui exercent sur des navires dont le certificat de sécurité radioélectrique mentionne uniquement la zone A1, ne pourront pas obtenir la revalidation de leur CGO par le biais de la navigation, mais devront suivre un test de revalidation. À défaut un CRO pourra leur être délivré.

Si le titulaire d’un CSO satisfait aux conditions de revalidation du CGO, le certificat sera revalidé en CGO, s’il satisfait uniquement aux conditions de revalidation du CRO (zone A1), le CSO sera revalidé en CRO.

Si vous avez besoin d’un test de revalidation, à suivre dans un centre de formation agréé par la France :

Certificats à revalider Zones SMDSM Durée du test Durée du stage suivi du test
CRO A1 1 h 5 h
CGO (CSO) Toutes zones 1 h 7 h

-* Certificats CFBS, CQALI et CAEERS

Ces certificats ne peuvent être revalidés que par stage de recyclage à suivre dans un centre de formation agréé par la France.

Certificats à revalider Durée du stage de recyclage
CFBS (UV TIS /UV BLI) Entre 16 et 22 heures (selon présence formation à bord)
CQALI Entre 8 et 12 heures (selon présence formation à bord)
CAEERS Entre 8 et 16 heures (selon présence formation à bord et TIS valide)

Les centres de formations agréés par la France

Pour connaître les sessions programmées par les centres de formation agréés par la France, vous pouvez consulter le site PROMETE
Choisir la recherche avancée qui offre une liste de l’ensemble des formations.

  3 - L’aptitude médicale valide

La délivrance des titres est gratuite, cependant elle reste conditionnée à une aptitude médicale valide.

  Quand et comment faire votre demande ?

La revalidation d’un titre de formation professionnelle maritime s’effectue à n’importe quel moment de la validité de votre titre.

Il est toutefois conseillé de déposer votre demande dans la période des 6 mois précédant l’expiration de celui-ci.

Vous devez transmettre le cerfa de revalidation d’un titre (cerfa n°14949*02) complété si besoin de pièces complémentaires. Toute la procédure expliquée.

  Vérifier votre situation

Votre espace sur le portail du marin devient votre outil indispensable pour la gestion de votre carrière, il vous permet :

  • de télécharger les brevets, certificats et attestations de formation obtenus depuis la [dématérialisation-art1163] des titres fin mai
  • d’être informer sur l’ensemble des titres de formation professionnelle détenus
  • l’accès aux lignes de services en mer déclarées par l’employeur. Il est possible que les lignes déclarées via la déclaration sociale nominative DSN ne soit pas visibles avant l’automne ;
  • l’accès à la validité du certificat d’aptitude médicale. Prise de rendez-vous SGM
  • des alertes sur les échéances de validité - 6 mois avant, 1 mois avant, puis le jour même - des brevets et certificats ainsi que du certificat d’aptitude médicale

Le marin peut également :

  • imprimer ses données, les exporter, télécharger un bilan synthétique de carrière
  • télécharger les formulaires CERFA de demande de délivrance ou revalidation de ses brevets,
  • compléter des formulaires de contact avec les services locaux DDTM-DML et DIRM.

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