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Politique maritime intégrée

Groupe de travail technique DCSMM - évolution des éléments "évaluation initiale" et "objectifs environnementaux"

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publié le 20 décembre 2012 (modifié le 24 juillet 2018)

Vous pouvez télécharger ci-dessous les documents qui vous permettront de visualiser les modifications apportées aux documents suite aux discussions tenues en groupes de travail, aux retours reçus lors de la phase d’association, ainsi qu’à ceux reçus dans le cadre des consultations tenues du 16 juillet au 16 octobre 2012 :

concernant l’évaluation initiale :

  • les modifications effectuées entre le projet d’analyse (une fois faite la mise à jour sur la base des contributions thématiques finales) et le projet d’évaluation initiale du 19 juin sont mises en valeur en jaune
  • les modifications effectuées depuis le 19 juin sont surlignées en vert
  • les modifications effectuées suite à la phase de consultation tenue du 16 juillet au 16 octobre sont surlignées en bleu

dans les documents suivants :

Mers Celtiques :

Golfe de Gascogne :

concernant les objectifs environnementaux : peu de modifications ont été apportées au texte. La formulation des OE elle-même a en revanche été revue pour répondre au besoin d’harmonisation avec la formulation des objectifs de la SRM MMN. Afin d’en faciliter la lecture et l’exploitation, les documents au format tableur peuvent être téléchargés ci-dessous :