Synthèse des éléments adoptés par sous-région marine
Sous-région marine Manche - mer du Nord
Éléments adoptés | Lien de téléchargement |
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1. Évaluation initiale de l’état du milieu marin (EI) | Arrêté inter-préfectoral portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines, EI MMN |
2. Définition du bon état écologique (BEE) | Arrêté du 17/12/2012 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines, Document d’accompagnement, Résumé du BEE |
3. Objectifs environnementaux et indicateurs associés | portant approbation des objectifs environnementaux et indicateurs associés, OE MMN |
4. Programme de surveillance | Arrêté inter-préfectoral portant approbation du pour la sous-région marine Manche-mer du Nord |
5. Programme de mesures | , portant approbation du programme de mesures du PAMM de la sous-région MMN et |
Pour en savoir plus sur le PAMM de la sous-région marine Manche-mer du Nord | Site de la DIRM MEMN |
Sous-région marine mers celtiques
Éléments adoptés | Lien de téléchargement |
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1. Évaluation initiale de l’état du milieu marin (EI) | Arrêté inter-préfectoral portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines, |
2. Définition du bon état écologique (BEE) | Arrêté du 17/12/2012 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines, Document d’accompagnement, Résumé du BEE |
3. Objectifs environnementaux et indicateurs associés | Arrêté inter-préfectoral portant approbation des objectifs environnementaux et indicateurs associés, OE MC |
4. Programme de surveillance | Arrêté inter-préfectoral portant approbation du programme de surveillance pour la sous-région marine mers celtiques |
5. Programme de mesures | , portant approbation du programme de mesures du PAMM de la sous-région GMC et |
Pour en savoir plus sur le PAMM de la sous-région marine mers celtiques | Site de la DIRM NAMO |
Sous-région marine golfe de Gascogne
Éléments adoptés | Lien de téléchargement |
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1. Évaluation initiale de l’état du milieu marin (EI) | Arrêté inter-préfectoral portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines, EI GC partie 1/4, EI GC partie 2/4, EI GC partie 3/4, EI GC partie 4/4 |
2. Définition du bon état écologique (BEE) | Arrêté du 17/12/2012 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines, Document d’accompagnement, Résumé du BEE |
3. Objectifs environnementaux et indicateurs associés | Arrêté inter-préfectoral portant approbation des objectifs environnementaux et indicateurs associés, OE GC |
4. Programme de surveillance | Arrêté inter-préfectoral portant approbation du programme de surveillance pour la sous-région marine golfe de Gascogne |
5. Programme de mesures | , portant approbation du programme de mesures du PAMM de la sous-région GMC et |
Pour en savoir plus sur le PAMM de la sous-région marine golfe de Gascogne | Site de la DIRM NAMO, Site de la DIRM SA |
Sous-région marine Méditerranée occidentale
Éléments adoptés | Lien de téléchargement |
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1. Évaluation initiale de l’état du milieu marin (EI) | Arrêté inter-préfectoral portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines, EI MO, Synthèse : Fiche enjeux |
2. Définition du bon état écologique (BEE) | Arrêté du 17/12/2012 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines, Document d’accompagnement, Résumé du BEE |
3. Objectifs environnementaux et indicateurs associés | Arrêté inter-préfectoral portant approbation des objectifs environnementaux et indicateurs associés, OE MO, Synthèse : Fiche objectifs |
4. Programme de surveillance | Arrêté inter-préfectoral portant approbation du |
5. Programme de mesures | , portant approbation du programme de mesures du PAMM de la sous-région MO et |
Pour en savoir plus sur le PAMM de la sous-région marine Méditerranée occidentale | Site de la DIRM MED |