Synthèse des éléments adoptés par sous-région marine

Sous-région marine Manche - mer du Nord

Éléments adoptés Lien de téléchargement
1. Évaluation initiale de l’état du milieu marin (EI) Arrêté inter-préfectoral portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines,
EI MMN
2. Définition du bon état écologique (BEE) Arrêté du 17/12/2012 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines,
Document d’accompagnement,
Résumé du BEE
3. Objectifs environnementaux et indicateurs associés portant approbation des objectifs environnementaux et indicateurs associés,
OE MMN
4. Programme de surveillance Arrêté inter-préfectoral portant approbation du pour la sous-région marine Manche-mer du Nord
5. Programme de mesures , portant approbation du programme de mesures du PAMM de la sous-région MMN et
Pour en savoir plus sur le PAMM de la sous-région marine Manche-mer du Nord Site de la DIRM MEMN

Sous-région marine mers celtiques

Éléments adoptés Lien de téléchargement
1. Évaluation initiale de l’état du milieu marin (EI) Arrêté inter-préfectoral portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines,
2. Définition du bon état écologique (BEE) Arrêté du 17/12/2012 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines,
Document d’accompagnement,
Résumé du BEE
3. Objectifs environnementaux et indicateurs associés Arrêté inter-préfectoral portant approbation des objectifs environnementaux et indicateurs associés,
OE MC
4. Programme de surveillance Arrêté inter-préfectoral portant approbation du programme de surveillance pour la sous-région marine mers celtiques
5. Programme de mesures , portant approbation du programme de mesures du PAMM de la sous-région GMC et
Pour en savoir plus sur le PAMM de la sous-région marine mers celtiques Site de la DIRM NAMO

Sous-région marine golfe de Gascogne

Éléments adoptés Lien de téléchargement
1. Évaluation initiale de l’état du milieu marin (EI) Arrêté inter-préfectoral portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines,
EI GC partie 1/4,
EI GC partie 2/4,
EI GC partie 3/4,
EI GC partie 4/4
2. Définition du bon état écologique (BEE) Arrêté du 17/12/2012 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines,
Document d’accompagnement,
Résumé du BEE
3. Objectifs environnementaux et indicateurs associés Arrêté inter-préfectoral portant approbation des objectifs environnementaux et indicateurs associés,
OE GC
4. Programme de surveillance Arrêté inter-préfectoral portant approbation du programme de surveillance pour la sous-région marine golfe de Gascogne
5. Programme de mesures , portant approbation du programme de mesures du PAMM de la sous-région GMC et
Pour en savoir plus sur le PAMM de la sous-région marine golfe de Gascogne Site de la DIRM NAMO,
Site de la DIRM SA

Sous-région marine Méditerranée occidentale

Éléments adoptés Lien de téléchargement
1. Évaluation initiale de l’état du milieu marin (EI) Arrêté inter-préfectoral portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines,
EI MO,
Synthèse : Fiche enjeux
2. Définition du bon état écologique (BEE) Arrêté du 17/12/2012 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines,
Document d’accompagnement,
Résumé du BEE
3. Objectifs environnementaux et indicateurs associés Arrêté inter-préfectoral portant approbation des objectifs environnementaux et indicateurs associés,
OE MO,
Synthèse : Fiche objectifs
4. Programme de surveillance Arrêté inter-préfectoral portant approbation du
5. Programme de mesures , portant approbation du programme de mesures du PAMM de la sous-région MO et
Pour en savoir plus sur le PAMM de la sous-région marine Méditerranée occidentale Site de la DIRM MED

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