Glossaire

A

  • Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

  • Agence française de la biodiversité

  • Objet fixe et identifiable servant de repère

  • Armement des phares et balises

  • Action d’armer un navire c’est à dire de le doter de tout ce dont il a besoin pour fonctionner : équipage, vivres, carburant, matériel de bord, etc.

  • Agence régionale de santé

B

  • Action de disposer des marques (les balises) sur une voie de communication

  • Bureau enquêtes accidents de la mer

  • Marque flottante maintenue à une position donnée par une ligne de mouillage reliée à un corps mort. Elle peut être passive (sans signal lumineux) ou active (avec signal lumineux).

  • Banque publique d'investissement

C

  • Centre d’appui au contrôle de l’environnement marin

  • Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins

  • Centre européen de formation continue maritime

  • Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement

  • Centre d’enregistrement et de révision des formulaires administratifs

  • Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

  • Commissariat général au développement durable

  • Conseil maritime de façade

  • Conseil national de la mer et des littoraux

  • Centre national de surveillance des pêches

  • Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins des Pays de la Loire

  • Dalle de béton posée au fond de l’eau, et reliée par un filin ou une chaîne à une bouée

  • Comité régional de la conchyliculture

  • Commission de régulation de l’énergie

  • commission régionale de gestion de la flotte de pêche

  • Commission régionale de gestion de la flotte de pêche

  • Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage

  • Code rural et de la pêche maritime

  • Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins

  • Commission régionale de sécurité

  • Centre de sécurité des navires

D

  • Division contrôle des activités maritimes

  • Directive cadre sur l’eau

  • Directive cadre européenne sur la stratégie pour le milieu marin n° 2008/56/CE du 17/06/2008

  • Dispositif de suivi

  • Direction départementale des territoires et de la mer

  • Direction de l’eau et de la biodiversité

  • Direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture

  • Division gens de mer enseignement maritime

  • Division infrastructures et équipements de signalisation maritime

  • Direction interrégionale de la mer

  • Direction interrégionale de la mer Nord Atlantique-Manche Ouest

  • Délégation à la mer et au littoral, service de la DDTM

  • Division pêche aquaculture

  • Direction régionale des affaires culturelles

  • Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement

  • Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités

  • Document stratégique de façade

  • Division sécurité des navires-qualité

E

  • Énergies marines renouvelables

  • Établissement national des invalides de la marine

  • Aide à la navigation : marque de petite dimension sur support fixe, de forme, de matériau et de taille très divers

F

  • Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture

  • Lumière de signalisation maritime

  • Fonds d'intervention maritime

  • Dispositif financier qui vise à favoriser les nouveaux équipements ou solutions Technologiques permettant une amélioration à court terme de la performance énergétique et environnementale des navires neufs et existants. Il est mis en œuvre par Bpifrance.

I

  • Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer

  • Inspection générale des affaires maritimes

  • Institut maritime de prévention

  • Inspecteur de la sécurité des navires et de la prévention des risques professionnels maritimes

L

  • Lycée professionnel maritime

M

  • Opération d’assistance aux biens

  • Mission de coordination des politiques de la mer et du littoral

  • Maison familiale rurale

  • Maritime rescue coordination centre

N

  • Nord Atlantique-Manche Ouest

O

  • Opérateur de Compétences pour la Coopération agricole, l’Agriculture, la Pêche, l’Industrie Agroalimentaire et les Territoires

P

  • Patrouilleur des affaires maritimes

  • Plan d’action pour le milieu marin

  • Programme de mesures

  • Programme de surveillance

  • Programme d'investissement d'avenir

  • Permis de mise en exploitation d’un navire de pêche professionnelle

  • Politique maritime intégrée

  • Pollution maritime

  • Prévention des risques professionnels maritimes

R

  • Répertoire national des certifications professionnelles

S

  • Opérations de recherche et sauvetage

  • Système d’information géographique

  • Ensemble des dispositifs mis en place pour aider la navigation maritime

  • Stratégie nationale pour la mer et le littoral

  • Service de santé des gens de mer

  • Service social maritime

  • Convention internationale sur les normes de formation des gens de mer

T

  • Totaux admissibles de captures

  • Marque de balisage sur support fixe en maçonnerie ou béton armée, plus massif que l’espar. Elle peut être passive (sans signal lumineux) ou active (avec signal lumineux).

Z

  • Zone économique exclusive

  • Zone de protection forte
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