Plans d’action pour le milieu marin : étapes clés
Accédez à l’historique des différentes étapes de l’élaboration des éléments des PAMM.
Programme de mesures (PdM)
Le programme de mesures constitue le cinquième et dernier élément des PAMM.
18 décembre 2013
Programme de surveillance (PdS)
Le programme de surveillance constitue le quatrième élément du plan d'actions pour le milieu marin ( PAMM).
18 décembre 2013
Bilan de la prise en compte des avis reçus dans le cadre de la consultation des instances
Les préfets coordonnateurs ont envoyé un courrier à l'attention des instances ayant participé à la phase de consultations conduite du 16 juillet au 16 octobre 2012. Il s'agit de préciser dans quelle mesure les commentaires reçus ont permis d'améliorer les documents et/ou vont conduire à le faire par la suite. Les annexes en sont téléchargeables dans cet (...)
1er mars 2013
DCSMM - mise en oeuvre dans les autres États Membres
Cet article fournit des liens vers les sites de mise en œuvre des autres États membres européens concernés par les mêmes sous-régions marines que la France, ainsi que des fiches de synthèse réalisées par l'administration.
26 octobre 2012
Groupe de travail technique DCSMM - évolution des éléments "évaluation initiale" et "objectifs environnementaux"
Cet article vous permet de télécharger les documents adoptés le 19 décembre 2012 dans une version faisant apparaître les modifications effectuées au cours des processus d'association et de consultation.
20 décembre 2012
Groupe de travail technique DCSMM - documents du 13 juillet 2012
Cet article vous permet de télécharger les documents présentant les modifications effectuées sur les documents depuis la tenue du CMF du 9 juillet.
13 juillet 2012
DCSMM : documents soumis au CMF du 9 juillet 2012 (19 juin 2012)
Cet article vous donne accès aux documents rédigés en sous régions marines et devant constituer les éléments "évaluation initiale" et "objectifs environnementaux" des plans d'action pour le milieu marin. Ils sont issus d'un travail conduit par les services de l'État, en association avec les parties prenantes réunis au sein d'un groupe de travail mis en place à (...)
19 juin 2012
Groupe de travail technique DCSMM - réunions de mai
Ce groupe de travail a été mis en place lors du conseil du 5 mars. Son objectif est de participer à l'intégration des commentaires reçus sur les projets d'analyse comme à l'élaboration des objectifs environnementaux pour les sous-régions marines. Cet article dresse le bilan de ses réunions de mai (...)
31 mai 2012