Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller à la recherche

Menu de gauche

  • Administration mer et littoral
  • Glossaire
  • Métiers/concours
  • Actualités
  • Consultations publiques
  • Espaces Collaboratifs
  • Imprimés
 
 

Haut de page

Logo préfècture région
DIRM NAMO
Direction Interrégionale de la Mer Nord Atlantique - Manche Ouest
  • Accueil
  • Politique maritime intégrée
    • Généralités
    • Instances de concertation
    • Document stratégique de façade (DSF)
    • Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM)
    • Énergies marines renouvelables (EMR)
  • Formation maritime et Gens de mer
    • Actualités
    • Gens de mer / marins professionnels
    • Formation
    • Brevets, VAE, visas commerce et reconnaissance pêche
  • Sécurité maritime, phares, Polmar-Terre
    • Sécurité de la navigation - CROSS (centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage)
    • Sécurité des navires et des marins (CSN, CRS)
    • Signalisation maritime - phares & balises
    • POLMAR - lutte contre la pollution maritime
  • Pêche maritime et aquaculture
    • Pêche maritime
    • Aquaculture marine
    • Aides publiques
  • Plaisance et pêche de loisir
    • Services plaisance des DML
    • Pêche à pied
    • Pêche de loisir
    • Plongée sous-marine
    • Plaisance et loisirs nautiques
  • Économie maritime
    • Études et chiffres clés
    • Accompagnement financier du secteur maritime
    • Ressources documentaires
  • Cartes
Vous êtes ici :
Accueil > Formation maritime et Gens de mer > Brevets, VAE, visas commerce et reconnaissance pêche > Textes réglementaires et actualités
 Envoyer à un ami  Imprimer la page (ouverture nouvelle fenêtre)  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte
Formation maritime et Gens de mer
  • Actualités
  • Gens de mer / marins professionnels
  • Formation
  • Brevets, VAE, visas commerce et reconnaissance pêche
    • Prise en compte de la navigation
    • Conseils et conditions de délivrance ou de revalidation des titres et attestations
    • Validation des acquis d’expérience
    • Reconnaissance des certificats et brevets délivrés par un autre État que la France
    • Comment obtenir la délivrance des brevets et certificats
    • Textes réglementaires et actualités
    • Nous contacter
 
 
 

Textes réglementaires et actualités

 
 
Modifications réglementaire récentes
Actualités réglementaires
 
Accès aux textes réglementaires
 
Haut de page

Menu de droite

 

Sites utiles

  • Consulter les textes sur le site internet du ministère chargé de la mer
 
 
 
Accès direct aux rubriques
Site mis à jour le 2 avril 2020

Menu secondaire

  • Politique maritime intégrée
     
    • Généralités
    • Instances de concertation
    • Document stratégique de façade (DSF)
    • Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM)
    • Énergies marines renouvelables (EMR)
  • Formation maritime et Gens de mer
     
    • Actualités
    • Gens de mer / marins professionnels
    • Formation
    • Brevets, VAE, visas commerce et reconnaissance pêche
  • Sécurité maritime, phares, Polmar-Terre
     
    • Sécurité de la navigation - CROSS (centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage)
    • Sécurité des navires et des marins (CSN, CRS)
    • Signalisation maritime - phares & balises
    • POLMAR - lutte contre la pollution maritime
  • Pêche maritime et aquaculture
     
    • Pêche maritime
    • Aquaculture marine
    • Aides publiques
  • Plaisance et pêche de loisir
     
    • Services plaisance des DML
    • Pêche à pied
    • Pêche de loisir
    • Plongée sous-marine
    • Plaisance et loisirs nautiques
  • Économie maritime
     
    • Études et chiffres clés
    • Accompagnement financier du secteur maritime
    • Ressources documentaires
  • Cartes
     
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
Plan du site | Nous contacter | Mentions légales | Login | Flux RSS