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Plaisance et pêche de loisir

Équipement de sécurité des navires de plaisance

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publié le 30 octobre 2015 (modifié le 2 août 2019)

La division 240 est applicable à tous les navires de plaisance à usage personnel ou de formation, de longueur de coque inférieure à 24 mètres. Une zone de navigation semi-hauturière existe depuis le 01/05/2015.

Le matériel d’armement et de sécurité et les limites d’utilisation

sur le site du ministère chargé de la mer.

Pour en savoir plus, téléchargez également les plaquettes concernant :