Textes abrogés
Textes nationaux abrogés encadrant la mise en place des conseils maritimes de façade
- portant prorogation du mandat des membres des CMF
- portant prorogation du mandat des membres des CMF
Règlement intérieur abrogé du CMF NAMO
- Version modifiée et adoptée en séance le 3 juillet 2015 du
Composition abrogée du conseil maritime de façade Nord Atlantique - Manche Ouest
- 2011
- portant création du CMF NAMO
- 2012
- Nomination des personnalités qualifiées au sein du CMF NAMO :
- 2013
- Modification des personnalités qualifiées au sein du CMF NAMO :
- 2019
Composition abrogée de la commission permanente du conseil maritime de façade Nord Atlantique - Manche Ouest
- 2012
- Composition de la CP du CMF NAMO :
- Modification de la composition de la CP du CMF NAMO :
- 2015
- Renouvellement de la composition de la CP du CMF NAMO suite aux élections lors du CMF du 12 décembre 2014 :
- 2016
- Renouvellement de la composition de la CP du CMF NAMO suite aux élections lors du CMF du 21 mars 2016 :
- 2019
- Renouvellement de la composition de la CP du CMF NAMO suite aux élections lors du CMF du 25 novembre 2019 :