Glossaire

A

  • Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
  • Agence française de la biodiversité
  • Objet fixe et identifiable servant de repère
  • Armement des phares et balises
  • Action d’armer un navire c’est à dire de le doter de tout ce dont il a besoin pour fonctionner : équipage, vivres, carburant, matériel de bord, etc.
  • Agence régionale de santé

B

  • Action de disposer des marques (les balises) sur une voie de communication
  • Bureau enquêtes accidents de la mer
  • Marque flottante maintenue à une position donnée par une ligne de mouillage reliée à un corps mort. Elle peut être passive (sans signal lumineux) ou active (avec signal lumineux).
  • Banque publique d'investissement

C

  • Centre d’appui au contrôle de l’environnement marin
  • Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins
  • Centre européen de formation continue maritime
  • Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
  • Centre d’enregistrement et de révision des formulaires administratifs
  • Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
  • Commissariat général au développement durable
  • Conseil maritime de façade
  • Conseil national de la mer et des littoraux
  • Centre national de surveillance des pêches
  • Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins des Pays de la Loire
  • Dalle de béton posée au fond de l’eau, et reliée par un filin ou une chaîne à une bouée
  • Comité régional de la conchyliculture
  • Commission de régulation de l’énergie
  • commission régionale de gestion de la flotte de pêche
  • Commission régionale de gestion de la flotte de pêche
  • Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage
  • Code rural et de la pêche maritime
  • Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins
  • Commission régionale de sécurité
  • Centre de sécurité des navires

D

  • Division contrôle des activités maritimes
  • Directive cadre sur l’eau
  • Directive cadre européenne sur la stratégie pour le milieu marin n° 2008/56/CE du 17/06/2008
  • Dispositif de suivi
  • Direction départementale des territoires et de la mer
  • Direction de l’eau et de la biodiversité
  • Direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture
  • Division gens de mer enseignement maritime
  • Division infrastructures et équipements de signalisation maritime
  • Direction interrégionale de la mer
  • Direction interrégionale de la mer Nord Atlantique-Manche Ouest
  • Délégation à la mer et au littoral, service de la DDTM
  • Division pêche aquaculture
  • Direction régionale des affaires culturelles
  • Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
  • Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités
  • Document stratégique de façade
  • Division sécurité des navires-qualité

E

  • Énergies marines renouvelables
  • Établissement national des invalides de la marine
  • Aide à la navigation : marque de petite dimension sur support fixe, de forme, de matériau et de taille très divers

F

  • Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture
  • Lumière de signalisation maritime
  • Fonds d'intervention maritime
  • Dispositif financier qui vise à favoriser les nouveaux équipements ou solutions Technologiques permettant une amélioration à court terme de la performance énergétique et environnementale des navires neufs et existants. Il est mis en œuvre par Bpifrance.

I

  • Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer
  • Inspection générale des affaires maritimes
  • Institut maritime de prévention
  • Inspecteur de la sécurité des navires et de la prévention des risques professionnels maritimes

L

  • Lycée professionnel maritime

M

  • Opération d’assistance aux biens
  • Mission de coordination des politiques de la mer et du littoral
  • Maison familiale rurale
  • Maritime rescue coordination centre

N

  • Nord Atlantique-Manche Ouest

O

  • Opérateur de Compétences pour la Coopération agricole, l’Agriculture, la Pêche, l’Industrie Agroalimentaire et les Territoires

P

  • Patrouilleur des affaires maritimes
  • Plan d’action pour le milieu marin
  • Programme de mesures
  • Programme de surveillance
  • Programme d'investissement d'avenir
  • Permis de mise en exploitation d’un navire de pêche professionnelle
  • Politique maritime intégrée
  • Pollution maritime
  • Prévention des risques professionnels maritimes

R

  • Répertoire national des certifications professionnelles

S

  • Opérations de recherche et sauvetage
  • Système d’information géographique
  • Ensemble des dispositifs mis en place pour aider la navigation maritime
  • Stratégie nationale pour la mer et le littoral
  • Service de santé des gens de mer
  • Service social maritime
  • Convention internationale sur les normes de formation des gens de mer

T

  • Totaux admissibles de captures
  • Marque de balisage sur support fixe en maçonnerie ou béton armée, plus massif que l’espar. Elle peut être passive (sans signal lumineux) ou active (avec signal lumineux).

Z

  • Zone économique exclusive
  • Zone de protection forte