Glossaire
A
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Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
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Agence française de la biodiversité
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Objet fixe et identifiable servant de repère
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Armement des phares et balises
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Action d’armer un navire c’est à dire de le doter de tout ce dont il a besoin pour fonctionner : équipage, vivres, carburant, matériel de bord, etc.
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Agence régionale de santé
B
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Action de disposer des marques (les balises) sur une voie de communication
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Bureau enquêtes accidents de la mer
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Marque flottante maintenue à une position donnée par une ligne de mouillage reliée à un corps mort. Elle peut être passive (sans signal lumineux) ou active (avec signal lumineux).
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Banque publique d'investissement
C
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Centre d’appui au contrôle de l’environnement marin
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Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins
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Centre européen de formation continue maritime
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Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
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Centre d’enregistrement et de révision des formulaires administratifs
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Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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Commissariat général au développement durable
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Conseil maritime de façade
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Conseil national de la mer et des littoraux
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Centre national de surveillance des pêches
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Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins des Pays de la Loire
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Dalle de béton posée au fond de l’eau, et reliée par un filin ou une chaîne à une bouée
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Comité régional de la conchyliculture
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Commission de régulation de l’énergie
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commission régionale de gestion de la flotte de pêche
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Commission régionale de gestion de la flotte de pêche
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Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage
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Code rural et de la pêche maritime
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Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins
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Commission régionale de sécurité
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Centre de sécurité des navires
D
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Division contrôle des activités maritimes
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Directive cadre sur l’eau
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Directive cadre européenne sur la stratégie pour le milieu marin n° 2008/56/CE du 17/06/2008
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Dispositif de suivi
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Direction départementale des territoires et de la mer
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Direction de l’eau et de la biodiversité
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Direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture
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Division gens de mer enseignement maritime
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Division infrastructures et équipements de signalisation maritime
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Direction interrégionale de la mer
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Direction interrégionale de la mer Nord Atlantique-Manche Ouest
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Délégation à la mer et au littoral, service de la DDTM
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Division pêche aquaculture
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Direction régionale des affaires culturelles
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Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
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Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités
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Document stratégique de façade
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Division sécurité des navires-qualité
E
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Énergies marines renouvelables
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Établissement national des invalides de la marine
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Aide à la navigation : marque de petite dimension sur support fixe, de forme, de matériau et de taille très divers
F
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Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture
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Lumière de signalisation maritime
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Fonds d'intervention maritime
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Dispositif financier qui vise à favoriser les nouveaux équipements ou solutions Technologiques permettant une amélioration à court terme de la performance énergétique et environnementale des navires neufs et existants. Il est mis en œuvre par Bpifrance.
I
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Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer
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Inspection générale des affaires maritimes
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Institut maritime de prévention
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Inspecteur de la sécurité des navires et de la prévention des risques professionnels maritimes
L
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Lycée professionnel maritime
M
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Opération d’assistance aux biens
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Mission de coordination des politiques de la mer et du littoral
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Maison familiale rurale
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Maritime rescue coordination centre
N
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Nord Atlantique-Manche Ouest
O
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Opérateur de Compétences pour la Coopération agricole, l’Agriculture, la Pêche, l’Industrie Agroalimentaire et les Territoires
P
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Patrouilleur des affaires maritimes
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Plan d’action pour le milieu marin
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Programme de mesures
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Programme de surveillance
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Programme d'investissement d'avenir
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Permis de mise en exploitation d’un navire de pêche professionnelle
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Politique maritime intégrée
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Pollution maritime
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Prévention des risques professionnels maritimes
R
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Répertoire national des certifications professionnelles
S
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Opérations de recherche et sauvetage
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Système d’information géographique
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Ensemble des dispositifs mis en place pour aider la navigation maritime
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Stratégie nationale pour la mer et le littoral
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Service de santé des gens de mer
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Service social maritime
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Convention internationale sur les normes de formation des gens de mer
T
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Totaux admissibles de captures
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Marque de balisage sur support fixe en maçonnerie ou béton armée, plus massif que l’espar. Elle peut être passive (sans signal lumineux) ou active (avec signal lumineux).
Z
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Zone économique exclusive
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Zone de protection forte