Réunion du Conseil maritime de façade (CMF) du 25 novembre 2025

La séance plénière du 26e CMF NAMO aura lieu le mardi 25 novembre 2025 à la préfecture maritime de l’Atlantique, à Brest.

Invitation CMF 25 11 2025 pdf - 2.4 Mio

Plan d'accès préfecture maritime de l'Atlantique à Brest pdf - 74.5 kio

Coupon réponse participation/mandat CMF 25 11 2025 pdf - 45.4 kio

Les documents de séance sont téléchargeables ci-dessous :

Ordre du jour

1. Approbation du compte-rendu du conseil maritime de façade du 9 juillet 2025 :

Compte-rendu du CMF NAMO du 9/07/2025 pdf - 338.7 kio

2. Principales évolutions de la stratégie de façade maritime (SFM) issues des consultations

Stratégie de façade maritime mise à jour, document de synthèse et annexes :

Synthèse de la stratégie de façade maritime mise à jour pdf - 5.7 Mio

Annexe 1 – description détaillée des activités et usages de l'espace maritime et littoral pdf - 2.7 Mio

Annexe 2a – synthèse scientifique et technique relative à l'évaluation initiale de l'état écologique des eaux marines et de l'impact environnemental des activités humaines sur ces eaux (évaluation de l'état des eaux marines au regard des 11 descripteurs de la DCSMM) pdf - 23.6 Mio

Annexe 2b – synthèse scientifique et technique relative à l'évaluation initiale de l'état écologique des eaux marines et de l'impact environnemental des activités humaines sur ces eaux (analyse économique et sociale – coût de la dégradation) pdf - 758.8 kio

Annexe 3 – arrêté ministériel définissant le bon état écologique pdf - 1 Mio

Annexe 4 - atlas cartographique pdf - 14.1 Mio

Annexe 5 – description des enjeux écologiques pdf - 2.5 Mio

Annexe 6a – objectifs stratégiques et indicateurs associés (objectifs environnementaux) pdf - 8.8 Mio

Annexe 6b – objectifs stratégiques et indicateurs associés (objectifs socio-économiques) pdf - 771.1 kio

Annexe 7 – tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental pdf - 667.4 kio

Annexe 8 – fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations pdf - 23.5 Mio

Annexe 9 – document d'orientation et de gestion des granulats marins (DOGGM) pdf - 12.8 Mio

Documents réglementaires accompagnant l’adoption de la stratégie de façade maritime mise à jour :

Déclaration environnementale SFM2 NAMO pdf - 580.1 kio

Annexe à la déclaration environnementale SFM2 NAMO pdf - 13.6 Mio

Synthèse de la participation du public par voie électronique (PPVE) SFM2 NAMO pdf - 501.6 kio

Annexe à la synthèse PPVE SFM2 NAMO pdf - 15 Mio

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