Plans d’action pour le milieu marin : étapes clés
Accédez à l’historique des différentes étapes de l’élaboration des éléments des PAMM.
Documents de travail - lancement de la phase d’association
Cette rubrique vous donne accès aux documents de travail qui ont servi de base au lancement de la phase d'association, menée à l'échelle du CMF, sur les divers éléments du plan d'action pour le milieu marin. Sont ici disponibles les projets d'analyse tels que publiés en décembre 2011 et les notes d'enjeux, documents de travail proposés en avril 2012.
31 mai 2012
Plans d’actions pour le milieu marin : archive sur le consultation publique et des instances sur les programmes de surveillance en 2014
Le programme de surveillance a fait l'objet d'une consultation du public, réalisée exclusivement par voie électronique. Elle s'est tenue pour une durée de trois mois à compter du 22 août 2014.
5 décembre 2014
Plans d’actions pour le milieu marin : consultation du public sur les programmes de mesures
Le programme de mesures a fait l'objet d'une consultation du public du 19/12/2014 au 18/06/2015 réalisée exclusivement par voie électronique, conjointement avec les projets de SDAGE et de PGRI.
17 avril 2015