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Sécurité maritime, phares, Polmar-Terre

INSTRUCTIONS

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publié le 20 septembre 2019
  • Instruction du 5 mars 2018 relative à l’engagement et au financement des mesures de protection ou de lutte contre les pollutions marines (financement POLMAR de crise) <Lire> (format pdf - 346.4 ko - 20/09/2019)
  • Instruction du 22 août 2014 relative au rôle des DIRM, DM, DREAL, DRIEA, DRIEE, DRIHL, DEAL, DIR dans la prévention des crises et la gestion des situations d’urgence et de post-crise dans les domaines de compétence du MEDDE et du MLET <Lire> (format pdf - 149.5 ko - 20/09/2019)
  • Instruction du 07 octobre 2014 relative au rôle des directions départementales interministérielles (DDI) dans la prévention, la préparation, la gestion de la crise et de la poste crise <Lire> (format pdf - 638.1 ko - 20/09/2019)
  • Instruction du 28 mai 2009 relative aux dispositions générales de l’ORSEC maritime, de l’ORSEC zonale et de l’ORSEC départementale pour faire face aux événements maritimes majeurs <Lire> (format pdf - 607.9 ko - 20/09/2019)
  • Instruction du 11 janvier 2006 portant adaptation de la réglementation relative à la lutte contre la pollution du milieu marin (POLMAR) <Lire> (format pdf - 60.7 ko - 20/09/2019)
  • Instruction du 15 juillet 2002 portant adaptation à certaines collectivités d’outre-mer de l’instruction relative à la lutte contre la pollution du milieu marin (documentation nationale POLMAR) <Lire> (format pdf - 40.6 ko - 20/09/2019)
  • Instruction du 4 mars 2002 relative à la lutte contre la pollution du milieu marin (documentation nationale POLMAR) <Lire> (format pdf - 178.9 ko - 20/09/2019)
  • Instruction du 1er avril 1992 relative aux problèmes juridiques et contentieux liés aux pollutions marines accidentelles <Lire> (format pdf - 743.1 ko - 20/09/2019)